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Marques déposées par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES
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FRANCAISE DE BROYAGE INDUSTRIEL F B I
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCAISE DE BROYAGE INDUSTRIEL F B I
COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES

Numéro de dépôt :
92430838
Date de dépôt :
17/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2002

Présentation de la marque FRANCAISE DE BROYAGE INDUSTRIEL F B I

Déposée le 17 août 1992 par la société COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCAISE DE BROYAGE INDUSTRIEL F B I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES domicilié(e) 119 AVENUE DU GENERAL MICHEL BIZOT, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 126 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES Service juridique - France.

La marque FRANCAISE DE BROYAGE INDUSTRIEL F B I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCAISE DE BROYAGE INDUSTRIEL F B I est expirée depuis le 17 août 2002.

COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES a également déposé les autres marques suivantes : DRR , D2R DEPOLLUTION REMPLOI RECYCLAGE , CFF , CFF COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES , P V B PRODUITS BROYES VALORISABLES , COGENAL , ECO-VHU , PURFER , P.H.U , CFF Compagnie Française des Ferrailles


COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES - 119 AVENUE DU GENERAL MICHEL BIZOT, 75012 PARIS - France - SIREN 562126797


COMPAGNIE FRANCAISE DES FERRAILLES Service juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; produits ferreux et non ferreux; minerais. . Traitement, valorisation et recyclage des matériaux et notamment des métaux par tous procédés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.